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Message  Romain Martin le Mar 16 Mar 2010, 03:13

Bonjour à tous,

Technicien SPANC dans le Gard, Je suis de plus en plus sollicité lors de travaux de construction \\réhabilitation pour l'installation de septodiffuseurs afin de réduire les surfaces ou longueurs de canalalisations d'épandage.
Les magasins de matériaux en proposent de plus en plus aux particuliers et apparament ils en vendent... Qu'en est t-il de la règlementation à ce sujet? La pose de septo n'est pas soumise a auto administrative, préfectorale?

Merci d'avance pour vos réponses,
amicalement,

Romain MARTIN

Romain Martin

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Message  celine le Mar 23 Mar 2010, 03:59

Les septo ne font pas partie des filières décrites dans l'arrêté du 7 septembre 2009. Ils ne sont donc à ce jour pas conformes à la règlementation. Sur des maisons neuves il ne faut donc pas encourager la pose de ces installations et donner un avis défavorable. Pour ce qui est des réhabilitations d'habitations de plus de 5 pp et avec une surface disponible trop petite pour un FSVD classique pourquoi pas mais le propriétaire doit bien comprendre vers où il va et comprendre que cette filière n'est pas règlementaire. Pour ce qui est de la dérogation, qui doit la donner ... je crois que cela dépend d'un département à un autre.

celine
Invité


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Message  Romain Martin le Mar 23 Mar 2010, 04:07

Merci pour ta réponse Céline.
A priori les nouveaux systèmes de traitement agréés seront énumérés dans une liste qui "paraîtra normalement"dans une circulaire ministérielle durant le premier semestre 2010. Il est déjà passé à moitié et toujours rien...

Romain Martin

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