Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne
Ce forum n'est plus actif. Merci de basculer vers notre nouveau site internet : http://artanc.fr/forum/

dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ?

Aller en bas

dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ? Empty dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ?

Message  ADELINE VD le Lun 15 Aoû 2011, 21:57

Bonjour

Dans le cadre d'une réhabilitation, je dois préconiser une filière pour une habitation > 20 EH , pourriez vous me dire quelle est la réglementation qui y fait référence ( je n'ai trouvé que l’arrêté du 22/06/2011 ou seul l’article 16 ne fait référence au dispo ANC) et surtout la norme AFNOR [/b]qu'il faut appliquer pour la mise en œuvre de dispositifs ANC dont la charge brute de pollution organique est > 1.2 kg/j.

merci d'avance pour vos réponses.
Adeline

ADELINE VD

Nombre de messages : 27
Date d'inscription : 07/02/2011

Revenir en haut Aller en bas

dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ? Empty Re: dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ?

Message  DENIS G le Mar 16 Aoû 2011, 20:21

Arrêté du 22 juin 2007 (NOR: DEVO0754085A). En particulier le chapitre 4 mais pas seulement.

Bon courage Very Happy Very Happy

DENIS G

Nombre de messages : 169
Date d'inscription : 13/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ? Empty Re: dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ?

Message  GENDRE mathieu le Mer 17 Aoû 2011, 22:02

Salut,

Il faut bien lire l’arrêté car il comporte beaucoup d'articles sur les ANC ( 9 à 15..... Arrow .. ).
Si il y a une rejet dans le milieu naturel (ruisseau) fait attention aux objectifs de qualité de celui ci (il faut les connaitre ou faire réaliser des études) pour valider le projet tu peux te faire aider des services de la police de l'eau ( Idea voir aussi directive cadre sur l'eau)

A+

GENDRE mathieu

Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 17/08/2011

Revenir en haut Aller en bas

dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ? Empty Re: dispsotifs ANC >20 EH : reglementation ? et norme AFNOR ?

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum