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Cas d'assainissements regroupés

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Cas d'assainissements regroupés Empty Cas d'assainissements regroupés

Message  SPANCCCVPML le Jeu 18 Oct 2012, 03:15

Bonjour,

Nous réfléchissons actuellement au soutient technique de particuliers dans le cadre de projets de regroupement d'assainissement individuels sur des territoires où d'une part le collectif est impossible, d'autre part les habitations concernées n'ont pas de terrain pour réaliser un assainissement individuel.
Avez-vous déjà suivi se genre de projet ?
Si oui, avez-vous des info à me fournir ?
Je cherche à savoir comment se passe le regroupement, au niveau juridique (notaire, copropriété...) et au niveau technique et finacier.
Si vous avez aussi des exemples que je pourrais par exemple voir sur le terrain, cela m'aiderait grandement.

Merci d'avance pour vos infos

SPANCCCVPML

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Cas d'assainissements regroupés Empty Re: Cas d'assainissements regroupés

Message  SPANCCCVPML le Mar 23 Oct 2012, 01:09

Bonjour,

Je vois que mon sujet de recherche fait des émules ! silent
Dommage que personne n'est d'info sur le sujet... J'essaierai de trouver des infos ailleurs. study
Merci quand-même !

SPANCCCVPML

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