Cas d'assainissements regroupés
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Cas d'assainissements regroupés
Bonjour,
Nous réfléchissons actuellement au soutient technique de particuliers dans le cadre de projets de regroupement d'assainissement individuels sur des territoires où d'une part le collectif est impossible, d'autre part les habitations concernées n'ont pas de terrain pour réaliser un assainissement individuel.
Avez-vous déjà suivi se genre de projet ?
Si oui, avez-vous des info à me fournir ?
Je cherche à savoir comment se passe le regroupement, au niveau juridique (notaire, copropriété...) et au niveau technique et finacier.
Si vous avez aussi des exemples que je pourrais par exemple voir sur le terrain, cela m'aiderait grandement.
Merci d'avance pour vos infos
Nous réfléchissons actuellement au soutient technique de particuliers dans le cadre de projets de regroupement d'assainissement individuels sur des territoires où d'une part le collectif est impossible, d'autre part les habitations concernées n'ont pas de terrain pour réaliser un assainissement individuel.
Avez-vous déjà suivi se genre de projet ?
Si oui, avez-vous des info à me fournir ?
Je cherche à savoir comment se passe le regroupement, au niveau juridique (notaire, copropriété...) et au niveau technique et finacier.
Si vous avez aussi des exemples que je pourrais par exemple voir sur le terrain, cela m'aiderait grandement.
Merci d'avance pour vos infos
SPANCCCVPML- Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 18/10/2012
Re: Cas d'assainissements regroupés
Bonjour,
Je vois que mon sujet de recherche fait des émules !
Dommage que personne n'est d'info sur le sujet... J'essaierai de trouver des infos ailleurs.
Merci quand-même !
Je vois que mon sujet de recherche fait des émules !
Dommage que personne n'est d'info sur le sujet... J'essaierai de trouver des infos ailleurs.
Merci quand-même !
SPANCCCVPML- Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 18/10/2012
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