Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne
Ce forum n'est plus actif. Merci de basculer vers notre nouveau site internet : http://artanc.fr/forum/

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne
Ce forum n'est plus actif. Merci de basculer vers notre nouveau site internet : http://artanc.fr/forum/
Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -20%
Pack Gigabyte Ecran PC Gamer 27″ LED M27Q ...
Voir le deal
749 €

Cas d'assainissements regroupés

Aller en bas

Cas d'assainissements regroupés Empty Cas d'assainissements regroupés

Message  SPANCCCVPML Jeu 18 Oct 2012, 03:15

Bonjour,

Nous réfléchissons actuellement au soutient technique de particuliers dans le cadre de projets de regroupement d'assainissement individuels sur des territoires où d'une part le collectif est impossible, d'autre part les habitations concernées n'ont pas de terrain pour réaliser un assainissement individuel.
Avez-vous déjà suivi se genre de projet ?
Si oui, avez-vous des info à me fournir ?
Je cherche à savoir comment se passe le regroupement, au niveau juridique (notaire, copropriété...) et au niveau technique et finacier.
Si vous avez aussi des exemples que je pourrais par exemple voir sur le terrain, cela m'aiderait grandement.

Merci d'avance pour vos infos

SPANCCCVPML

Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 18/10/2012

Revenir en haut Aller en bas

Cas d'assainissements regroupés Empty Re: Cas d'assainissements regroupés

Message  SPANCCCVPML Mar 23 Oct 2012, 01:09

Bonjour,

Je vois que mon sujet de recherche fait des émules ! silent
Dommage que personne n'est d'info sur le sujet... J'essaierai de trouver des infos ailleurs. study
Merci quand-même !

SPANCCCVPML

Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 18/10/2012

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum