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Quel conclusion pour une microstation installée avant agrément

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Quel conclusion pour une microstation installée avant agrément Empty Quel conclusion pour une microstation installée avant agrément

Message  dhugon le Mar 14 Jan 2014, 23:34

Bonjour, à tous.
J'ai un compte rendu de visite qui me pose problème.

Il s'agit d'une Epuralia posé en 2009 (donc avant l'agrément de 2011).
La seule différence est que le modèle agréé possède une pompe de recirculation.

J'ai accepté l'installation en 2009, et aujourd'hui je doit préciser qu'elle n'est pas aux normes.



Comment vous voyez les choses....

Merci d'avance


Dernière édition par dhugon le Ven 25 Jan 2019, 04:19, édité 1 fois

dhugon

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Message  DENIS G le Mer 15 Jan 2014, 22:17

Bonjour,

Quand à t'elle été posée en 2009 (date). C'est à dire avant ou après l'arrêté?
SI c'est avant, c'est donc sur la base de l'arrêté de 1996, dans ce cas la step sera un prétraitement (avec nécessité d'étude particulière si le dispositif est au-delà de 6 pp).

Donc si posée en 2009 après arrêté de sept. et avant l'agrément, je ne vois pas pourquoi l'installation a été validée car il n'y avait aucun agrément.
Si posée avant septembre 2009, alors, il faut que la station soit un prétraitement correspondant au dimensionnement de l'arrêté de 1996 en dessous de 6 pp ou avec une étude particulière au-dessus de 6 pp.

Peux-tu nous renseigner sur ces éléments??

DENIS G

Nombre de messages : 169
Date d'inscription : 13/01/2009

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Message  Alexandre le Jeu 16 Jan 2014, 21:14

Et j'en profite pour rajouter qui te demande de préciser qu'elle n'est pas aux normes ??

Alexandre

Nombre de messages : 82
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