anc en zone non constructible
Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne :: Section Libre :: De Techicien à Technicien
Page 1 sur 1
anc en zone non constructible
Bonjour
Je souhaiterais savoir si un anc peut être implanté dans la partie non constructible d'un terrain. D'un coté j'entends que cela doit être en partie constructible et d'un autre coté aucune obligation.
exite-il un texte évoquant ce sujet?
Merci par avance.
LMD
Je souhaiterais savoir si un anc peut être implanté dans la partie non constructible d'un terrain. D'un coté j'entends que cela doit être en partie constructible et d'un autre coté aucune obligation.
exite-il un texte évoquant ce sujet?
Merci par avance.
LMD
le moine- Invité
Sujets similaires
» ANC et zone inondable
» quel dispositif en zone inondable?
» installation micro station en zone inondable
» Filtre compact eaux ménagères en zone inondable
» quel dispositif en zone inondable?
» installation micro station en zone inondable
» Filtre compact eaux ménagères en zone inondable
Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne :: Section Libre :: De Techicien à Technicien
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum