Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne
Ce forum n'est plus actif. Merci de basculer vers notre nouveau site internet : http://artanc.fr/forum/

Positionnement de la fosse toute eaux

Aller en bas

Positionnement de la fosse toute eaux Empty Positionnement de la fosse toute eaux

Message  Invité le Lun 20 Déc 2010, 20:30

Bonjour,
Dans le cadre de l'ANC , dans le cas de hameaux de montagne ou les habitations des divers propriétaires sont contiguës et ou le positionnement de la fosse toutes eaux est impossible à moins de 10m de l'habitation, est-il conforme de positionner la fosse dans la partie inférieure de l'habitation(cave ou dessous de terrasse?
Si oui, on doit tenir compte de l'accessibilité des regards de visite pour la maintenance du dispositif, mais doit-on tenir compte de la position de la fosse par rapports aux murs des habitations voisines (plus de 3 m)?
Merci.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Positionnement de la fosse toute eaux Empty Re: Positionnement de la fosse toute eaux

Message  DENIS G le Jeu 23 Déc 2010, 05:47

Bonjour,

Je ne vois pas ce qui empêche, au niveau réglementaire du moins, ce type d'installation du moment que les accès sont existants et que la ventilation est possible. En ce qui concerne les distances, je ne vois pas de notion vis à vis de l'implantation de la FTE dans l'arrêté.

Ensuite, la fosse peut très bien être à plus de 10 m, si la pente est suffisante, le BAG devient alors conseillé. Tout le reste, ce sont des règles de l'art, donc avec aucun impact sur la conformité vis à vis de la réglementation.

DENIS G

Nombre de messages : 169
Date d'inscription : 13/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum