Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne
Ce forum n'est plus actif. Merci de basculer vers notre nouveau site internet : http://artanc.fr/forum/

agrément ANC

Aller en bas

agrément ANC Empty agrément ANC

Message  FABRE M le Jeu 24 Fév 2011, 02:12

J'ai trouvé un courrier concernant l'agrément 2010-026 du système biorock signé par le ministère, cependant cet agrément n'a jamais paru au journal officiel. Que faut-il en penser?

Cordialement
FABRE M
FABRE M

Nombre de messages : 36
Localisation : AVEYRON (Naucelle)
Emploi : S.P.A.N.C.
Date d'inscription : 12/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

agrément ANC Empty Re: agrément ANC

Message  DENIS G le Jeu 24 Fév 2011, 05:14

Peut-être demander l'info directement au ministère?

DENIS G

Nombre de messages : 169
Date d'inscription : 13/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

agrément ANC Empty Re: agrément ANC

Message  GUISES le Ven 25 Fév 2011, 03:59

Je pense qu'il faut attendre que cela paraisse au JO car généralement cela parait rapidement donc il y a peut être un souci pour ce système. J'ai justement un dossier avec ce système là à traiter et je vais mettre des réserves.


GUISES

Nombre de messages : 9
Localisation : GERS (Preignan)
Emploi : Technicienne Responsable SPANC
Date d'inscription : 12/01/2009

http://siaep-auch-nord.fr

Revenir en haut Aller en bas

agrément ANC Empty Re: agrément ANC

Message  Aurélien TAUZIN le Mar 01 Mar 2011, 23:01

Mon avis... ce numéro a été attribué par la ministère en fin d'année 2010, mais jamais paru au JO... de ce fait, je pense que la liste des agréments 2010 est clause (2010-002 à 023)!
Les nouvelles paritions au JO, dont Biorock très bientôt je suppose, commenceront par 2011...
Aurélien TAUZIN
Aurélien TAUZIN

Nombre de messages : 81
Localisation : Bordeaux (33)
Emploi : Animateur réseau Spanc33 - Département de la Gironde
Date d'inscription : 18/12/2008

http://www.gironde.fr

Revenir en haut Aller en bas

agrément ANC Empty Re: agrément ANC

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum