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liste exhaustive des équipements homologués en ANC

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Message  micheleb le Mer 08 Juin 2011, 00:33

Bonjour à tous,
je m'adresse à vous en tant qu'artisan maçon devant réalisé un ANC pour une habitation individuelle à construire.
Pourriez vous m'indiquer qui doit dimensionner la nouvelle installation et comment choisir l'équipement adapté et conforme à la réglementation?
D'avance je vous remercie pour votre collaboration !
Smile

micheleb

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Message  DENIS G le Jeu 09 Juin 2011, 21:15

Bonjour,

Concernant la personne en charge du dimensionnement, le maitre d'oeuvre, le pétitionnaire, l'architecte, le bureau d'étude réalisant l'étude de la filière ou bien l'entrepreneur réalisant la filière.
Le SPANC instruit ensuite le dossier dans un contrôle de conception et valide ou non le projet d'un point de vue technique et réglementaire. Le Spanc joue aussi le rôle de conseil et peut aider les intervenants dans leur choix. Cependant le SPANC n'est pas un prescripteur et n'exerce donc que du contrôle et pas du dimensionnement.

Si vous êtes confronté à un problème technique, il parait prudent de vous faire assister par un bureau d'études qui aura pour mission de définir la filière la plus adaptée et ainsi que de la dimensionner.

En ce qui concerne les équipements agréés, vous trouverez sur le lien suivant vers le site interministériel dédié à l'ANC une liste assez complète (mais pas exhaustive car elle nécéssite une mise à jour périodique en fonction les parutions au JO des avis pour les agréments).

http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=185

Cordialement.

DENIS G

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