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ANC pour 30 eq/hab

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Message  Romain Martin le Mer 11 Jan 2012, 21:50

Bonjour à tous,

Dans un hameau du territoire de notre SPANC plusieurs propriétaires souhaitent se regrouper pour réhabiliter ensemble leur ANC.

Ce nouvel ouvrage desservirait 7 maisons totalisant environ 23 chambres.

Il faut savoir qu'il y a actuellement 10 habitants permanents et qu'avec les habitants saisonniers la population reliée au futur ouvrage sera d'environ 30 habitants.

Nous pensons donc basculer sur une filière pour environ 25 eq. hab ce qui veut dire arrêté du 22/06/2007(assainissement collectif).

Les propriétaires seraient plutôt intéressés pour une filière de type filtre planté de roseaux.

Quelle est la marche à suivre pour mener à bien un tel projet? Comment le dimensionner? Une étude de sol est sans doute nécessaire?

Je vous remercie par avance pour vos réponses;

a+

Romain Martin

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Message  DENIS G le Jeu 12 Jan 2012, 00:25

Bonjour,

On sort du cadre classique de l'installation domestique de - de 20 EH, il est donc conseillé qu'un BE fasse une étude et préconise la filière, à moins que la collectivité porte le projet.
Pour l'étude de sol, elle sera intégrée dans l'étude globale si nécessaire, sachant que l'arrété de 2007 favorise plutôt le rejet en milieu hydraulique permanent.

Ce qui m'inquiète, ce n'est pas trop le projet et la réalisation (quoi que) mais plutôt qui gère quoi et comment est financée la filière et son entretien?
Y-a t-il mise en place d'une copropriété entre les propriétaires, l'ouvrage est-il retrocédé à la collectivité? Quel est le statut et à qui appartient le foncier? Qui est responsable juridiquement de l'ouvrage (vis à vis de la police de l'eau notamment)?

Le dimensionnement d'un FPR est de 2 m² par EH en général (1,2 sur le premier étage et 0,8 sur le second environ).

Bon courage.

DENIS G

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Message  Romain Martin le Jeu 12 Jan 2012, 22:33

Merci Denis pour la réponse;

Pour la conception et le dimensionnement, nous ferons réaliser une étude;

Ensuite, nous commençons à avoir l'habitude de projets semi-collectifs, puisque sur notre territoire, pour de nombreux hameaux Cevenols dépourvus de collectif il s'agit de la seule solution.

Ce sont les propriétaires qui portent le projet, le financent, et l'entretiennent. Pour cela il est indispensable qu'ils mettent en place une structure juridique pérenne, la plus couramment utilisée est L'Association Syndicale Libre. Le terrain récepteur de l'ouvrage est placé en servitude à l'ASL qui est responsable juridiquement (Président, trésorier, secrétaire) de l'ouvrage.

Merci pour les idées de dimensionnement qui permettent de "visualiser" la future installation.


Romain Martin

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