Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne
Ce forum n'est plus actif. Merci de basculer vers notre nouveau site internet : http://artanc.fr/forum/

Réhabilitation

Aller en bas

Réhabilitation Empty Réhabilitation

Message  NeriXs le Lun 09 Déc 2013, 01:06

Bonjour,
Dans le cadre d'une réhabilitation, maison de 1956, les distances entre habitation et épandage "5 m" et limite de propriété "3 m" ne peuvent pas être respectés !
Y a-t-il exception possible dans ce cas ?
Existe-t-il des distances limitent ?
Bien cordialement

NeriXs

Nombre de messages : 1
Date d'inscription : 09/12/2013

Revenir en haut Aller en bas

Réhabilitation Empty Re: Réhabilitation

Message  DENIS G le Lun 09 Déc 2013, 20:37

Les distances de 5 m et de 3 m sont des distances issues du DTU et non de l'arrêté. Elles ne sont pas réglementaires, sauf si tu les as intégré dans ton réglement de service ou bien si elles sont reprises dans le RSD.
Par ailleurs, la pente peut aussi être un paramètre important à prendre en compte par rapport à la protection de l'ouvrage fondé et de la parcelle en aval de l'emplacement du traitement.

DENIS G

Nombre de messages : 169
Date d'inscription : 13/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum