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Assainissement autonome regroupé convention entre usagers

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Message  FABRE M le Jeu 09 Avr 2009, 01:14

Boujour à tous,

Je suis à la recherche d'un exemple de convention passée entre des usagers lors de la réalisation d'un assainissement non collectif regroupé.
Ceci, m'aiderait beaucoup dans un projet futur de réhabilitation par la réalisation d'un assainissement autonome regroupé de trois habitations.
Si quelqu'un est en possession d'un tel document, qu'il me le fasse savoir.

Cordialement
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Message  Villeveygoux B. le Jeu 09 Avr 2009, 01:28

Bonjour,

Je dois bien avoir ça dans mes cartons ^^ mais il est vraiment nécessaire de le modifier car je me rend compte que je parlais petit français à l'époque... Rolling Eyes

A noter qu'il s'agissait d'une convention destiné à un groupe de particulier qui ont réalisé leur traitement commun sur un terrain communal, donc il faut juste l'adapter...

Bon courage

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Message  JM Ouest le Dim 06 Déc 2009, 21:45

Bonjour, je suis dans le même cas que FABRE M, mais le lien que donne SIDE 24 ne fonctionne plus, alors je suis preneur si vous pouvez me donner une esquisse de convention entre plusieurs propriétaires.
J'ai probablement du sauter un tas d'étapes dans les processus d'inscription, ne m'en tenez pas rigueur, je suis tout nouveau sur ce formu et dans le metier (un mois d'ancienneté) et me retrouve seul à la tête de mon SPANC...
Merci d'avance


Dernière édition par SIDE 24 le Dim 06 Déc 2009, 23:55, édité 1 fois (Raison : Je viens de réactiver le lien ^^)

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