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impossibilité d'implanter un anc

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Message  carambo le Mar 05 Mai 2015, 03:19

Bonjour,

dans le cadre d'une vente, j'ai effectué un diagnostic sur une habitation très isolée. La maison n'est accessible que par un sentier de 200 ml de long et se situe sur le flanc d'une colline (pente > 15%). Actuellement, il n'existe aucun système de traitement des eaux usées, le rejet se fait dans un puisard.
Le problème est que la configuration du terrain et l'isolement de la maison ne permettent pas l'implantation du filière de traitement. Surface disponible quasi nulle, impossibilité de faire accéder des engins de chantier sur la propriété.
La filière de traitement en place est bien sûr non conforme mais qu'elle position doit-on tenir face au futur propriétaire sachant qu'il sera impossible de réhabiliter la filière de traitement?

merci pour vos réponses sur ce cas plus que particulier

carambo

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Message  DENIS G le Lun 11 Mai 2015, 01:32

Réglementairement la filière est non conforme car incomplète à priori voire inexistante.

C'est vraiment rare de ne pouvoir rien faire. Es ce que des toilettes sèches ne seraient pas une solution pour les eaux vannes?? Emplacement très faible et matériel limité pour la mise en oeuvre.


DENIS G

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Message  Soft2 le Ven 15 Mai 2015, 03:13

Bonjour,
effectivement l'implantation de toilettes sèches éliminera la production d'eaux vannes, d'ailleurs dans les endroits inaccessibles par voie carrossée, il serait judicieux de les imposer.
En général, les personnes vivant dans de tels endroits, sont convaincues du bien fondé de cette solution.
Pour le traitement des eaux ménagères, du même coup, aucune possibilité de système conforme, vu que l'acheminement des matériaux sera impossible, mais une simple infiltration, bien dimensionnée,  dans les premiers 30 cm peut être réglementaire.
Je m'explique :
depuis plus de 10 ans, les utilisateurs de toilettes sèches installent des systèmes efficaces, respectant la réglementation (pas de gîte à moustiques, pas de contact, pas d'odeurs, pas de risques sanitaires), mais non conforme malheureusement. C'est dans les 30 premiers centimètres du sol, que se trouve les bactéries capables de décomposer les graisses et matières organiques contenues dans les EM. Donc un traitement réellement efficace peut être mit en œuvre, à un moindre coup, il suffit de veiller au phénomène de stagnation.
Certain spanc sur des secteurs montagneux, ont permit des dérogations pour les EM, (puisque les T.S sont autorisées par dérogation), ou ont conclu des conventions avec l'usager, ce qui les protège dans leur mission de veille sur la réglementation.

Je vous invite à vous renseigner, si vous le souhaitez je peux le faire.

Soft2

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Message  CCVPML le Dim 14 Juin 2015, 22:32

Bonjour,

Je serais bien intéressée par les infos que vous aurez récoltées sur le sujet car sur mon territoire, il existe ce genre de cas qui ne sont pas encore traités !!
Donc impatiente d'avoir des infos complémentaires sur le sujet
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Message  CCVPML le Mar 03 Mai 2016, 01:48

Avez-vous trouvé des infos sur ce sujet.
J'ai deux ventes qui ont échouées sur mon territoire faute d'ANC réalisable par l'acquéreur.
Aujourd'hui je me retrouve avec environ une dizaine de cas dans ce genre et en particulier des habitations à vendre, actuellement inhabitées sans eau avec les éviers en pierre d'époque.
C'est dommage nous avons perdu déjà une habitation qui a fini par s'écrouler car non entretenue.
Je me demande dans quelle mesure je pourrais proposer une dérogation pour ces cas de figure si particuliers ?
La peur que j'ai c'est que du coup tous les voisins qui ne veulent pas dépenser trop mais qui ont ont un peu plus de terrain, demande la dérogation !! Alors on fait quoi ?
CCVPML
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