Le forum des Techniciens en Assainissement Non Collectif du Bassin Adour Garonne
Ce forum n'est plus actif. Merci de basculer vers notre nouveau site internet : http://artanc.fr/forum/

Nouvel arrêté: prescriptions techniques

Aller en bas

Nouvel arrêté: prescriptions techniques Empty Nouvel arrêté: prescriptions techniques

Message  Invité le Lun 19 Oct 2009, 20:25

Je ne crois pas être dans le bon post, donc si un modo veut bien me rediriger! Embarassed


Quelques questions sur le dernier arrêté: bom

que faisont nous maintenant des études obligatoires en ce qui concerne les immeubles hors résidence individuelle?
, je ne trouve plus rien à ce sujet?


De plus à la sous section 2.2 article 7 dernier paragraphe, il est dis que la liste des dispositifs de traitements agréés et les fiches techniques correspondantes sont publiées au JO. Comment faisons pour les trouver. Car je m'y suis déjà employé, sans résultat.
Est ce qu'il y a déjà une liste? affraid
Pouvez vous m'aiguiller!

Cordialement afro

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Nouvel arrêté: prescriptions techniques Empty Re: Nouvel arrêté: prescriptions techniques

Message  FABRE M le Mar 20 Oct 2009, 20:45

Moi aussi je les ai cherché et j'ai demandé à un fabricant de microstation, il m'a répondu que sont système était en cours d'étude par le CERIB et il faudrait attendre au moins trois mois pour les résultats.Je crois que cette liste ne sera pas publiée encore sachant que l'agrément des systèmes innovants va prendre un peu de temps.Patientons encore...

Cordialement
FABRE M
FABRE M

Nombre de messages : 36
Localisation : AVEYRON (Naucelle)
Emploi : S.P.A.N.C.
Date d'inscription : 12/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum