assainissement d'un chenil
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assainissement d'un chenil
FABRE M Jeu 06 Jan 2011, 01:53
Quelqu'un aurait-il déjà contrôler le projet d'un chenil en ANC.
Sur quelle base de dimensionnement doit-on s'appuyer (correspendance entre les équivalents habitants et le nombre de chiens?)
Je n'ai trouvé aucune indication réglementaire concernant le dimensionnement.
Merci
Cordialement
Maxime FABRE
Sur quelle base de dimensionnement doit-on s'appuyer (correspendance entre les équivalents habitants et le nombre de chiens?)
Je n'ai trouvé aucune indication réglementaire concernant le dimensionnement.
Merci
Cordialement
Maxime FABRE
FABRE M- Nombre de messages : 36
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Re: assainissement d'un chenil
Aurélien TAUZIN Jeu 06 Jan 2011, 03:44
En espérant que cela puisse vous aider...
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Re: assainissement d'un chenil
sandra Dim 09 Jan 2011, 21:43
Il me semblait que cela relevait des services vétérinaires et non du SPANC
sandra- Nombre de messages : 6
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Re: assainissement d'un chenil
FABRE M Dim 09 Jan 2011, 23:24
oui, je les ai contacter dès que j'aurais le projet je vais leur faire parvenir pour avis, je ne donnerais pas mon avis avant d'avoir le leur. Le régime de déclaration change suivant le nombre de chiens.
FABRE M- Nombre de messages : 36
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Re: assainissement d'un chenil
Villeveygoux B. Lun 10 Jan 2011, 01:43
Petite question à titre d'information personnel et complémentaire à ta question initiale...
Quels sont les seuils de déclaration pour les chenils (nombre de chien ou de box ?)
Quels sont les seuils de déclaration pour les chenils (nombre de chien ou de box ?)
Villeveygoux B.- Nombre de messages : 142
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Re: assainissement d'un chenil
FABRE M Lun 10 Jan 2011, 03:41
En résumé,
moins de 10 chiens, police du maire (règlment municipal si il existe) avec avis de la direction départementale des service vétérinaires.
Entre 10 et 50 chiens, installation classée, régime de déclaration préfectorale.
Plus de 50 chiens, installation classée, régime d'autorisation préfectorale.
moins de 10 chiens, police du maire (règlment municipal si il existe) avec avis de la direction départementale des service vétérinaires.
Entre 10 et 50 chiens, installation classée, régime de déclaration préfectorale.
Plus de 50 chiens, installation classée, régime d'autorisation préfectorale.
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