installation pour 15 maisons

[jerome olivier]

Je cherche une technicien qui aurait déja réaliser une installation d'ANC pour un groupe de maison, une quinzaine, environ 60 personnes. Vaut il mieux poser une fosse sur chaque maison ou une seule? "problème de distance" , comment gerer l'entretien? bac à graisse sur chaque maison qui n'est pas équipé de fosse? je prend toutes les infos

[Romain Martin]

Bonjour,

Sur mon territoire, actuellement, nous sommes en train de monter un assainissement regroupé qui desservira 6 maisons. Ce projet est réalisé dans le cadre d'un programme de réhabilitation de L'ANC.
Dans un premier temps, Afin d'éviter tous problèmes entre voisins et parts d'investissement il est préférable que les prorpiétaires concernés créent un montage juridique pérenne, c'est à dire une association syndicale libre (ASL) qui à pour but de gérer la construction et surtout l'entretien de la filière construite.

Dans un second temps nous avons optés pour que chaque maison possede son propre prétraitement (fosse toutes eaux ou fosse septique+bac à graisse). Uniquement le champ d'épandage sera fait en commun. Donc l'entretien du prétraitement sera assuré par chaque particulier mais celui de la filière de traitement par l'ASL.

Voilà ce que je peux vous dire.

Cordialement

[jerome olivier]

merci pour tes infos.

[spanc bourganeuf royère]

Bonjour Romain,

J'ai des questions également concernant l'assainissement non collectif regroupé.
J'ai un cas un peu similaire, avec 8 maisons à raccorder sur un ANC regroupé.

Est ce que vous restez sur une installation de moins de 20 EH ? ou êtes vous passez sur une installation de plus de 20 EH ?
(puisque la règlementation n'est pas la même).

Les maisons ne possèdent pas assez de place pour installer un prétraitement donc le prétraitement et le traitement seront en commun. Dans ce cas, qui assure l'entretien à travers l'ASL ? Un des propriétaires ?

Dans mon cas, le réseau devra passer sous une voie communale. Est-ce que vous savez comment cela doit se passer ?
Une simple autorisation de la commune suffit-elle ? Est ce que la commune peut prendre en charge la réfection de la route ?

Vous remerciant par avance,

Angélique BRUNOT
Technicienne du SPANC

SIVOM de Bourganeuf-Royère
BP 36 - Route de la Souterraine
23400 MASBARAUD-MERIGNAT

05 55 64 11 00
spanc@sivombgf.fr

[jerome olivier]

Par rapport aux installations en dessous 20 EH ou au dessus ces mêmes 20 EH, les differences sont t'elles d'ordre technique ou règlementaire?lesquelles?

[spanc bourganeuf royère]

Concernant les ANC < 20 EH, il faut se référer à l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5

Concernant les ANC > 20 EH, il faut se référer à l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5.

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