Micro station autorisées suite arrêté du 07/09/09
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Micro station autorisées suite arrêté du 07/09/09
CCMontois Dim 08 Nov 2009, 22:20
Bonjour à tous,
Suite au nouvel arrêté du 07/09/09, les micro stations ayant un marquage CE ou celles fabriquées dans un autre Etat membre de l'Union Européenne ou en Turquie....., vont être autorisées en tant que traitement à part entière.
Si j'ai bien compris l'arrêté, ces micro stations doivent être soumises à une évaluation simplifiée ?
Y en a t'il déjà qui sont autorisées sans dérogation ou bien qui ont déjà passées l'évaluation ?
Merci de vos réponses.
Cordialement.
Suite au nouvel arrêté du 07/09/09, les micro stations ayant un marquage CE ou celles fabriquées dans un autre Etat membre de l'Union Européenne ou en Turquie....., vont être autorisées en tant que traitement à part entière.
Si j'ai bien compris l'arrêté, ces micro stations doivent être soumises à une évaluation simplifiée ?
Y en a t'il déjà qui sont autorisées sans dérogation ou bien qui ont déjà passées l'évaluation ?
Merci de vos réponses.
Cordialement.
CCMontois- Nombre de messages : 7
Date d'inscription : 06/10/2009
Re: Micro station autorisées suite arrêté du 07/09/09
FABRE M Mer 18 Nov 2009, 00:23
Je pense pas car entre l'évaluation et la parution au journal officiel il faut au moins un délai de trois, donc je pense que l'on aura la liste des sytèmes agréés uniquement vers mars 2010.
Cordialement
Maxime FABRE
Cordialement
Maxime FABRE
FABRE M- Nombre de messages : 36
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