Assainissement par tranchées d'épandage défaillant

[siebag]

Bonjour,
Venant de faire le diagnostic, nous avons constater que le système d'assainissement était composé de trois tranchées d'épandage de plus de 30 mètres chacune. Or aujourd'hui, le nouvel acquéreur nous informe que le système des tranchées ne fonctionne plus. Cependant, le zonage d'assainissement préconisait les tranchées (30 ml par chambre), mais le proprio n'a jamais appelé pour le contrôle du chantier...
Quelqu'un a-t-il déjà connu un cas similaire? Jusqu'où est engagé la responsabilité du SPANC?
Merci d'avance pour vos réponses.

[Alexandre]

Bonjour,

Lorsque vous avez fait le contrôle (pour la vente si je comprends bien) l'ANC fonctionnait correctement. Il faut savoir que la rédaction de votre rapport doit inclure la date du contrôle. Donc vous pouvez vous appuyer en disant que l'ANC fonctionnait à la date du .... .

Ensuite le propriétaire n'a jamais appelé le SPANc pour le contrôle de bonne exécution, vous ne pouvez garantir que le traitement a été réalisé dans les normes et avec les matériaux adaptés (sauf si des photos et des bons de livraisons matériels et granulats vous ont été remis lors du contrôle).

Donc je dirais personnellement que le SPANC ne peut être tenu responsable du dysfonctionnement, surtout si la filière implantée est adaptée à la pédologie du sol.
Il faudrait voir d'où vient le problème, départs de boues, écrasement des drains par un véhicule, rejet d'eaux claires parasites dans le traitement, arbres à proximité ...

Qu'avez vous mis lors du dernier contrôle ?

[UNIK]

Bonjour,

Y avait il eu une étude de sol à la parcelle ? Chez nous ce n'est pas obligatoire, mais il est bien préciser sur le dossier de demande de travaux qu 'en l'absence d'étude de sol rien ne peut justifier du bon fonctionnement de la filière, même si sa conception est bonne.

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