Traitement en commun pour des ANC à contraintes

[PARENT]

Bonjour ,

J'ai été contacté en tant que BE par les représentants d'un village d'environ 15 habitations qui disposent actuellement en matière d'assainissement non collectif de fosses septiques raccordées à un réseau "unitaire" sans traitement en aval.
Lors de sa visite le SPANC a logiquement conclu que les logements n'étaient pas en conformité.
Le site est zoné par la commune en ANC et ne prévoit aucune solution collective sur ce village.
Certains habitants ne disposent pas de surface pour un ANC classique et les contraintes de réhabilitation sont fortes.
Les habitants se demandent s'il est possible de créer un dispositif de traitement de type 2ème étage de filtre à roseau en aval du réseau existant et qu'ils conservent chacun leurs fosses pour limiter les frais ; sachant que la commune ne souhaite rien faire en collectif et que ce projet serait mené par les habitants concernés (association ??).

D'un point de vue technique, en temps sec au moins, l'objectif traitement serait atteint !
mais d'un point de vue réglementaire, est ce que cette solution serait crédible et permettrait aux habitants d'être en conformité vis à vis du SPANC vu qu'ils resteraient classés en ANC ? Quelqu'un a-t-il des infos et expériences sur le montage juridique d'un tel projet ?
Merci d'avance de vos réponses.

[DENIS G]

Pas évident, le traitement en commun!!

Meme si l'idée est intéressante, le mieux serait que les usagers se rassemblent pour faire un anc privé de + de 20 EH, ce qui permettrait d'avoir accès à cette filière. D'autre part, il faut penser à l'exutoire et à l'autorisation de rejet.
Mais le moins évident à mon avis, c'est la gestion de l'ouvrage, l'entretien, etc. Il faut certainenement se rapprocher des réglements des copro que l'on peut avoir dans les lotissements avec une gestion à travers un syndic et une cotisation annuelle pour les particuliers et qui puisse gérer les conflits et les propriétés dans le cas des ventes ou autres. Reste aussi le problème de savoir à qui est le collecteur, public ou privé. S'il est public, ça risque de compliquer les choses.

Le plus simple serait que la commune puisse porter le projet et régler la construction de l'ouvrage à travers des conventions et l'entretien à travers des rédevances.

Pour répondre aux exigences du spanc, il faut, à mon avis, que l'installation soit considérée comme une entité unique collectant x EH. Si on prend le cas individuel d'une habitation, on ne peut définir de conformité, la filière ne l'est pas. Le zonage peut resté en anc mais avec une installation supérieure à 20 EH.