Réhabilitation
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Réhabilitation
NeriXs Lun 09 Déc 2013, 01:06
Bonjour,
Dans le cadre d'une réhabilitation, maison de 1956, les distances entre habitation et épandage "5 m" et limite de propriété "3 m" ne peuvent pas être respectés !
Y a-t-il exception possible dans ce cas ?
Existe-t-il des distances limitent ?
Bien cordialement
Dans le cadre d'une réhabilitation, maison de 1956, les distances entre habitation et épandage "5 m" et limite de propriété "3 m" ne peuvent pas être respectés !
Y a-t-il exception possible dans ce cas ?
Existe-t-il des distances limitent ?
Bien cordialement
NeriXs- Nombre de messages : 1
Date d'inscription : 09/12/2013
Re: Réhabilitation
DENIS G Lun 09 Déc 2013, 20:37
Les distances de 5 m et de 3 m sont des distances issues du DTU et non de l'arrêté. Elles ne sont pas réglementaires, sauf si tu les as intégré dans ton réglement de service ou bien si elles sont reprises dans le RSD.
Par ailleurs, la pente peut aussi être un paramètre important à prendre en compte par rapport à la protection de l'ouvrage fondé et de la parcelle en aval de l'emplacement du traitement.
Par ailleurs, la pente peut aussi être un paramètre important à prendre en compte par rapport à la protection de l'ouvrage fondé et de la parcelle en aval de l'emplacement du traitement.
DENIS G- Nombre de messages : 169
Date d'inscription : 13/01/2009
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