besoin d'un avis

[kalagane]

bonjour,
Voilà, j'ai un particulier qui va faire une demande de permis de construire pour une extension et une DP pour une piscine pour la maison existante sans modification de la destination.
Le terrain autour est pentu et très boisé, j'ai demandé une étude particulière.
La perméabilité trouvée est de 4.7mm/h (d'ailleurs en remarque le bureau d'étude n'a fait qu'un seul sondage jusqu'à 0.70m de profondeur).
Je voudrais savoir quelle avis vous envisageriez?
Pour ma part, je suis en dessous du seuil de l'arrêté du 9 septembre mais dois-je tenir compte également de l'arrêté préfectoral de novembre 2010 car c'est une réhabilitation de l'existant?
L'étude recommande la MS avec filtre à sable intégré (on sait vers quelle micro station il oriente) ou le filtre à sable vertical drainé avec 90ml de drains derrière.
Qu'en pensez vous? Sachant que je n'aurais pas la place de caser plus de 25ml de drainage et que je vais devoir refuser la piscine.
Merci de me répondre

[DENIS G]

Bonjour,

En ce qui concerne l'arrêté pref. de nov.2010 et celui de juin 2010, il précise dans l'art.3 qu'il n'est pas applicable pour les installations existantes (cas de la réhab).

Ensuite, je suis étonné de 2 choses, même s'il n'y a pas de norme en ce qui concerne une étude de sol, il existe quand même une démarche à suivre dans le DTU 64.1 (part 1.1 annexe C) pour le nombre de tests, es-ce un BE qui appartient au SYNABA?
Pareil pour la filière, il est étonnant de préconiser un type de filière aussi précis plutôt que d'orienter vers une filière en boues activées.

Ensuite, tu as un avis technique à rendre, donc si le projet te semble pas possible, il faut le dire. Es-ce que le BE a envisagé un rejet? Y-a t'il un exutoire a proximité?

Bon courage

[kalagane]

Bonjour,

Effectivement, le BE ne respecte pas la méthodologie à suivre (du moins pour le nombre de sondage) pour l'étude à la parcelle.
Je sais que je dois pas tenir compte de l'arrêté préfectoral de novembre 2010 mais je me suis déjà faite recaler pour un dossier d'une ferme existante avec un système pas aux normes donc à réhabiliter mais comme on changeait la vocation de celle ci, la DDE m'a refusé de le faire passer en réhabilitation, ce qui m'aurait bien arrangé car j'avais un milieu hydraulique superficiel comme exutoire.
Sinon le bureau d'étude c'est CGA, il est basé sur URRUGNE mais je suis pas très satisfaite de lui.
Le BE n'a pas envisagé de rejet et après m'être rendu sur le terrain, je voix pas de rejet faisable, c'est une pente (assez raide et boisée).
Pour ma part, le projet de piscine est inenvisageable car il prend la place pour un anc et pour l'anc, je pourrait jamais caser les 90ml préconisés par le BE.
Par contre après, une filière de type filtre à zéolithe qui pourrait rentrer, es ce qu'un drain (dont le linéaire sera à étudier) avec un puisard pour le rejet pourrait être une solution

[DENIS G]

Pas de rejet en puisard mais en puits d'infiltration qui peut être utilisé mais dans des conditions bien précises (notamment une perméabilité correcte en profondeur) et présente plusieurs contraintes au niveau de son autorisation, voir article 13 de l'arrêté de septembre 2009.

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