traitement épandage ou filtre à sable ?

[ADELINE VD]

Bonjour à tous,

Je travaille depuis peu en tant que technicienne SPANC, je débute dans le métier. Je dois faire face à une problématique que je ne sais pas résoudre seule. J'ai donc besoin de vos précieux conseils concernant une réhabilitation, dont les caractéristiques sont les suivantes:

- le sol en surface ne boit pas <15 mm/h, contrairement à celui en profondeur (à 0.90 m d'après étude de sol) qui présente une K de 38 mm/h (une seule mesure)
- la zone d'épandage se ferait devant sa maison, la personne souhaiterait remblayer sur 1 à 2 m pour faire une surface plane devant la maison.
- son habitation comporte 8 pp .
- il dispose d'un puits à environ 25 m de la future zone de traitement qu'il n'utilisera pas.

Je lui avais proposé de faire des tranchées d'épandage profonde (1 m max) et de remplir de sable siliceux lavé (spécial filtre à sable) sur 70 cm puis de compléter par des cailloux et galets pour atteindre un niveau plus perméable sous jacent.

Mes questions sont les suivantes:

- Réglementairement , peut - on faire un" mixte" de 2 dispositifs de traitement comme indiqué dans ma proposition précitée ? dans mon cas, combiner des tranchées d'épandage et un filtre à sable ?
- Existe t -'il une distance réglementaire à respecter par rapport à une piscine ?
- dans le règlement sanitaire départemental du 64, il est indiqué que les "dispositifs d'ANC ne peuvent pas être implantés à moins de 50 m de puits ou sources produisant un eau destinée à la consommation," cette distance réglementaire ne concerne que les captages d'eau potable ? ou également tous les puits quelque soit leur usage (piscine, potager, lavage...) ??? dans mon cas, le puits domestique sera non utilisé, faut t-'il respecter cette distance ou sinon peut-elle être réduite ?

Par ailleurs j'aurais aimé savoir :

- si l'installation réhabilitée n'est pas conforme à la règlementation en vigueur (cas où il n'y a aucune de ventilation, ou cas avec ventilation mais pas réalisée dans les règles de l'art comme indiqué dans l'arrêté de 2009.......) quel doit-être l'avis du SPANC (avis défavorable, avis favorable avec réserves ??..
- est ce que le SPANC peut contester une étude de sol ? (par exemple, dans le cas où les essais sont mal réalisés, manque des éléments, oubli sur la présence d'un puits...)
- lors d'une vente, le fait d'avoir une installation ANC réhabilitée non conforme à la règlementation actuelle, est ce que cela peut obliger le vendeur (ou à l'acquéreur) à la rendre aux normes ? et si oui dans quel délai ?

merci pour vos réponses.
cordialement

[DOMECj]

bonjour,
je proposerai un filtre a sable non drainé qui serait implanté vers la profondeur souhaité,(la ou le terrain boit à 90 cm en prfondeur) ensuite il faudra rajouter du gravier roulé sur le filtre à sable pour ne mettre que 20 cm de terre végétale.

[GENDRE mathieu]

Bonjour Anne,

Beaucoup de questions
Si il est encore possible de te répondre voici quelques pistes :
- pour commencer je contacterais le bureau d'étude.
- Le fait de réaliser un mixte entre deux filières n'est pas réglementaire
- Pour le dimensionnement de la filière tu peux utiliser le DTU64.1 soit K>30 à 50 : 50ml+ 10mlpp suppl ce qui ferait : 80ml (moi je prendrait une marge + grande au moins 100ml ). tu peux aussi utiliser la charge admissible du sol avec K de 38 cela fait 8.2L/m2/j, si on prend 120l/j/eh soit (120*6*2=1440litre/j) 144o/8.2/1.5 = 117ml de tranchées.
Par contre si il remblaie de 2m de haut l’étude n'est plus valable!!!! Dans ton mixte de tes deux filières tu ne prendrait pas en compte l'infiltration sur les côtés des tranchées
L'idée de faire un filtre à sable avec un remblaiement de 2m de gravier n'est pas conforme (pas d'aération pour les bactéries, pas d'accès pour inspecter .... )
La réalisation de sondages supplémentaires sur les terrain permettra peut être de trouver une zone plus favorable (surtout si il y a bcps de pente).
Il faut prendre des précautions pour le puits mais ce ne doit pas être discriminant car il n'est pas utilisé pour AEP.

- Pour une ventilation manquant il faut l'indiquer comme travaux à mettre en place en réserve, ce n'est pas une non conformité (voir les arrêtes)
- Contester une étude doit ce justifier sur le fait qu'il manque des point important, ici tu peux voir le BE pour l'informer de ces problèmes ( souvent il refait le rapport)
- Pour la vente, oui il faut indiquer la non conformité, et c'est l’acquéreur qui doit procéder aux modif dans l'année.

A+

Bon courage

[Villeveygoux B.]

Bonjour,

Sans reprendre les éléments apportés précédemment,

- si l'installation réhabilitée n'est pas conforme à la règlementation en vigueur (cas où il n'y a aucune de ventilation, ou cas avec ventilation mais pas réalisée dans les règles de l'art comme indiqué dans l'arrêté de 2009.......) quel doit-être l'avis du SPANC (avis défavorable, avis favorable avec réserves ??..cordialement

Dans les 2 cas cités, il ne peut pas être proposé un avis favorable ni de réserve car les éléments constitutifs de la ventilation sont suffisamment explicite dans les arrêtés. En cela seul un avis défavorable peut être donné.
Dans le cas de ventilation, nous préférons demander une contre visite au plus tard 3 mois après le début du chantier afin de d'établir l'acte de conformité. En l'absence de ventilation, l'installation sera classée non conforme.

- est ce que le SPANC peut contester une étude de sol ? (par exemple, dans le cas où les essais sont mal réalisés, manque des éléments, oubli sur la présence d'un puits...)cordialement

J'espère bien Je dirai même qu'il ne faut pas hésiter. Dans le cadre d'un contrôle de conception et d'implantation, beaucoup trop d'étude de définition ne respectent pas la réglementation
Il en revient dons au SPANC de faire sont devoir de contrôle afin que le particulier réalise une installation conforme à la réglementation.

- lors d'une vente, le fait d'avoir une installation ANC réhabilitée non conforme à la règlementation actuelle, est ce que cela peut obliger le vendeur (ou à l'acquéreur) à la rendre aux normes ? et si oui dans quel délai ?
cordialement

OUI et en l'état actuel de la réglementation dans le cadre des ventes, l'acquéreur dispose d'un délai de 1 an pour suivre les prescription du service de contrôle.

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