assainissement non collectif réalisé avant permis de construire pour réhabilitation

[Fred Massadel]

bonjour à tous,
je m'installe aujourd'hui sur le forum.
je vais avoir besoin de vous tous, car j'arrive avec un cas peu banal.
J'ai fait l'acquisition d'une ancienne maison d'habitation en mai 2011, je m'y suis installé de suite. J'ai rapidement du faire mes travaux d'assainissement autonome, dans les règles de l'art bien sur.
Mais sans avoir pris le temps de déclarer l'ouvrage avant .
Je suis maintenant en phase de réaliser sur la maison des travaux qui relèvent d'un permis de construire, il me faut donc une validation du syndicat des eaux de la haute garonne sans lequel la délivrance du permis de construire n'est possible. malheureusement mon assainissement est en fonctionnement depuis plus d'un an, et sans problème.
Que puis-je faire.....??
merci de vos lumières.

[Alexandre]

Là est le problème !!

Effectivement votre cas est peu banal ...
Maintenant ce que je peux vous conseiller en tant que technicien SPANC
c'est de vous rapprocher directement de votre SPANC pour expliquer votre cas !

Tout d'abord on ne peut que vous féliciter pour avoir rénover votre ANC dès le départ,
d'habitude c'est plutôt l'inverse ...

Maintenant effectivement côté administratif vous êtes dans le rouge !!
Et faut rattraper le coup !!

Donc je ne peux que vous proposer de demander un contrôle de bon fonctionnement de votre filière d'ANC, en expliquant au SPANC le comment du pourquoi.

Par contre il faudra que vous puissiez justifier de la bonne réalisation de votre filière,
en produisant des photos des factures et des bons de livraisons sable ou gravier (si vous êtes sur un ANC traditionnel). Dans le cas d'une filière compacte, il faudra qu'elle soit agréée.

Ensuite si le SPANC émet un avis favorable au contrôle, vous n'aurez qu'à produire ce rapport pour faire accepter votre dossier de PC.

Maintenant vous risquez d'avoir une réserve sur votre filière par la fait que le technicien SPANC n'est pas pu avoir accès à tous les éléments à contrôler sur la filière.

Vous avez mon avis personnel et, je pense, la procédure que nous mettrions en place pour essayer de démêler ce méli-mélo !!

Bon courage !

Et si vous pouvez nous tenir au courant (ça c'est la curiosité !!)
Bonne soirée.

Alexandre