Contrôle des conditions de pose

[seb dehlinger]

Bonjour à tous,

Nous avons été plusieurs fois confrontés à des problèmes de pose mal réalisée pour des fosses toutes eaux et donc des garanties constructeur qui ne marchaient pas. Suite à ces problèmes, les experts d'assurance recherchent les fautifs : il y a bien entendu les artisans mais pas seulement : le SPANC peut aussi être mis en cause pour ne pas avoir vérifié que les conditions de pose ont été respectées et avoir donné une conformité.
Depuis, nous contrôlons le respect de ces conditions de pose que ce soit pour les fosses toutes eaux ou les microstations ou les filtres compacts et nous exigeons qu'elles soient respectées avant de délivrer notre conformité. Cela nous vaut d'ailleurs des discussions houleuses avec certains constructeurs, vendeurs et poseurs.
Il me semble que lors de différentes réunions de l'ARTANC notamment, le Ministère de l'Ecologie a signalé que les SPANC se devaient de contrôler entre autres les conditions de pose, en parlant des nouveaux dispositifs agréés.
Est-ce que je me trompe ?
Comment faites-vous dans votre SPANC ?

Merci d'avance pour vos réponses.

[Alexandre]

Le problème c'est comment et quand contrôle la pose,
je m'explique il faut contrôler les conditions de pose
30cm de terre végétale pas plus
mais si le particulier met par la suite 40 ou 50cm
qui est responsable ...

de plus on est loin d'avoir dans nos cartons toutes les notices de pose
et je sais par expérience que les constructeurs ne gardent même pas ces dites notices

alors comment contrôler sans notice ???
on met des non conformités sur chaque contrôle alors ??

quelqu'un se lance dans une grande base de données des notices de pose ???

je reste perplexe ...
mais si vous avez des idées je suis preneur aussi !!!